Mentions légales


LOIS DIRECTEMENT APPLICABLES

Loi n° 2004575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6III et art. 19
Loi n° 7817 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
Code de la consommation : art. L. 1112 + L. 12118
Code général des impôts : art. 286 ter
Loi n° 82652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 932

1. IDENTIFICATION DU SITE

Nom du site : Eclairens conseil
URL complète du site : http://eclairensconseil.com/

2. IDENTIFICATION DU PROPRIÉTAIRE DU SITE

raison sociale et forme sociale : Eclairens conseil
adresse du siège social : 102B chemin de Bonnieux 84360 LAURIS - FRANCE
contact mail : cl@eclairensconseil.com
contact téléphonique : 06 11 66 24 37

3. INSERTION DES NUMÉROS D’IDENTIFICATION

numéro et ville d’inscription au RCS ou au Répertoire des métiers : Nanterre B 801 259 516
capital social de la société : 1000€
Numéro d’assujettissement à la TVA (CGI, art. 286 ter) : FR 26 801259516

4. PUBLICATION DU SITE

nom du directeur de publication : Mme Claire Lesaffre

5. CONCEPTEUR DU SITE

nom ou raison sociale : Apparaître SAS
site internet : http://www.apparaitre.fr
adresse du siège social : 7, rue Guynemer 60330 le Plessis-Belleville
contact mail et/ou téléphone : 09 72 39 75 30

6. Rédaction du site :

Sophie Talayrach
Rédactrice site Web blog newsletter et communication
06 79 26 87 53
stalayrach @ gmail.com

7. HEBERGEUR DU SITE

Apparaître - http://www.apparaitre.fr
SAS au capital de 6000 €
RCS Compiègne B 788 700 128
N° TVA : FR 57 788 700 128
Siège social : 7, rue guynemer 60330 le plessis-belleville