MENTIONS LÉGALES

LOIS DIRECTEMENT APPLICABLES

Loi n° 2004575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6III et art. 19
Loi n° 7817 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
Code de la consommation : art. L. 1112 + L. 12118
Code général des impôts : art. 286 ter
Loi n° 82652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 932

1. IDENTIFICATION DU SITE

Nom du site : Eclairens conseil
URL complète du site : https://eclairensconseil.com/

2. IDENTIFICATION DU PROPRIÉTAIRE DU SITE

Raison sociale et forme sociale : Eclairens conseil
Adresse du siège social : 102B chemin de Bonnieux 84360 LAURIS – FRANCE
Contact mail : contact@eclairensconseil.com
Contact téléphonique : 06 11 66 24 37

3. INSERTION DES NUMÉROS D’IDENTIFICATION

Numéro et ville d’inscription au RCS ou au Répertoire des métiers : Nanterre B 801 259 516
capital social de la société : 1000€
Numéro d’assujettissement à la TVA (CGI, art. 286 ter) : FR 26 801259516

4. PUBLICATION DU SITE

Nom du directeur de publication : Mme Claire Lesaffre

5. CONCEPTEUR DU SITE

Nom ou raison sociale : MA11 CONSEIL
Site internet : https://www.marie-ledru.com/
Adresse du siège social : 198 boulevard de la libération 13004 Marseille
Contact mail et/ou téléphone : contact@ma11conseil.com / 06 28 48 24 04

6. Rédaction du site :

Maria Lacombe – Claire Lesaffre

7. HEBERGEUR DU SITE

Le site est hébergé chez Titan Datacenters France sur les serveurs d’atelier majelan. Ce dernier confirme sa pleine conformité au RGDP.
Le siège social se situe : 45 Allée des Ormes E. Space Park Bâtiment D, 06250 Mougins